[Conseils]

Par Me Ophélie Dantil, avocat

Les clubs de collectionneurs (découvrez le club Achetez de l’Art) rassemblent des personnes ayant un intérêt commun pour l’art en général ou pour certains courants artistiques en particulier, comme le fauvisme, l’expressionnisme, le cubisme, le réalisme, l’impressionnisme ou l’art urbain. Ces clubs arpentent les grandes foires comme la Fiac au Grand Palais, côtoient les vernissages et ont leurs galeries d’art préférées ; au fil du temps c’est un véritable réseau qui se forme entre passionnés. Me Dantil nous en explique l’intérêt, avec l’illustre exemple du club de la Peau de l’Ours.

Créer un club de collectionneurs d’art : intérêts et modalités

Une association de collectionneurs permet à ses membres de rencontrer des artistes, d’être conseillés et guidés, de visiter des ateliers et des galeries plus facilement que s’ils étaient seuls. S’il présente de nombreux avantages, ce type de regroupement doit être strictement encadré juridiquement.

L’exemple de la Peau de l’Ours, qui donna lieu au début du 20e siècle à la première vente aux enchères d’artistes modernes et d’avant garde, en constitue une illustre référence.

La Peau de l’Ours, un bel exemple de groupe de collectionneurs

En 1904, André Level, homme d’affaires et financier mais surtout amateur d’art et passionné d’art moderne, constitue avec onze de ses amis une association de collectionneurs : La Peau de l’Ours. L’association se soldera 10 ans plus tard par une incroyable vente aux enchères à Drouot, regroupant les plus grands noms de l’art moderne.

L’objet affiché de l’association est de permettre à ses membres de jouir à titre personnel d’œuvres d’art qu’aucun n’aurait pu acquérir isolément.

Chaque membre s’engageait ainsi à verser 250 Francs par an (environ 5 000 EUR actuels, tout de même) et par part (deux parts maximum par personne) à l’association. André Level, nommé gérant, visitait galeries et ateliers afin de découvrir des oeuvres de jeunes peintres dont il soumettait la proposition d’achat au consentement d’un comité restreint (deux membres renouvelables tous les deux ans et André Level).

Consciente que les œuvres dites classiques étaient inabordables et craignant les faux et autres tromperies, l’association privilégia les jeunes artistes… dont Picasso, Van Dongen, Matisse, Derain, entre autres ! Il s’agissait aussi, et se faisant, d’aider financièrement certains de ces jeunes artistes, vivant dans une grande pauvreté.

Les œuvres étaient attribuées aux membres, deux fois par an, par une procédure de tirage au sort très précisément décrite dans les statuts.

Au terme de l’association, une vente aux enchères exceptionnelle

Bien que l’association n’ait aucune vocation spéculative, il était convenu dès sa création que l’ensemble des œuvres (150 au final) serait vendu aux enchères au terme d’une période de 10 ans.

C’est ainsi que le 2 mars 1914, l’art moderne prenait place sur le devant de la scène à l’occasion d’une exceptionnelle vente aux enchères organisée à l’Hôtel Drouot, avec à l’affiche des œuvres de Bernars, Bonnard, Cross, Denis, Derain, Van Dongen, Dufrenoy, Filiger, Flandrin, Forain, de la Fresnaye, Friesz, Gauguin, Girieud, Van Gogh, Grass-Mick, Guys, Matisse, Herbin, Hervier, Lacoste, Laprade, Laurencin, Maillol, Manguin, Marquet, Marval, Metzinger, Picasso, Puy, Ranson, Redon, Rouault, Roussel, Dunoyer de Segonzac, Séruzier, Signac, Utrillo, Vallotton, Verhoeven, de Vlaminck, Vuillard… (le catalogue de la vente est visible sur le site de l’Institut National d’Histoire de l’Art)

Les œuvres de Picasso – essentiellement des œuvres de la période bleue et rose – connurent notamment un grand succès, dont l’œuvre La Famille des Saltimbanques, achetée 1 000 Francs en 1909 et adjugée 11 500 Francs.

Toujours dans cet esprit amical et désintéressé, il fut convenu que les gains de la cession profiteraient également aux artistes concernés.

Aujourd’hui, les clubs de collectionneurs

Vente aux enchères à Drouot
Une vente aux enchères à Drouot, orchestrée par Me Nordmann

De nos jours, de telles acquisitions en groupe sont courantes. Les collectionneurs se réunissent en  club ; peu importe d’ailleurs la formule, pourvu que les conditions suivantes soient réunies : des membres unis par le même état d’esprit, un personnage leader investi dans le milieu artistique, un budget défini, des décisions de groupe et une répartition des œuvres le temps du groupement, et de l’argent issu de la cession des œuvres au terme de la période fixée conventionnellement.

Il est préférable que la préoccupation spéculative soit exclue de ce type de regroupement, mais si elle existe dans l’esprit des membres elle doit être partagée par tous et fermement encadrée contractuellement.

Ce type de groupe offre surtout aux collectionneurs plus ou moins avertis, amateurs d’art contemporain, la possibilité de rencontrer des artistes, d’être conseillés et guidés, de visiter des ateliers et des galeries plus facilement que s’ils étaient seuls.

Comme pour les membres de la Peau de l’Ours, certains n’ont pas la trésorerie suffisante pour acheter seuls. Le groupe permet en effet une mise de fonds plus importante. Bien entendu, avant de s’engager dans ce type de groupement, la personne doit avoir l’argent requis pour la mise de fonds dont la périodicité et le montant est contractuellement fixé en amont.

Un engagement fort entre les membres du club

Au-delà des échanges artistiques, l’achat en commun reste un engagement fort entre les membres.

Un tel engagement nécessite l’élaboration d’un cadre juridique très pointu et affiné avec une extrême précision au regard de l’état d’esprit, des capacités financières et des goûts des membres. Doivent notamment y figurer :

  • Le montant des sommes d’argent sollicitées ;
  • La périodicité des mises de fonds (d’où la nécessité d’une homogénéité entre les membres, s’agissant de leurs ressources financières) ;
  • La durée de l’engagement (majoritairement entre trois et cinq ans) ;
  • Le choix du leader ;
  • Les conditions pour devenir membre (par cooptation par exemple) ;
  • Les conditions d’acquisition des oeuvres proposées (d’où l’importance de renouveler régulièrement le comité des membres qui consent aux acquisitions) ;
  • La répartition (éventuelle) des œuvres pendant la durée de l’engagement ;
  • L’organisation de la fin du groupement (répartition des œuvres, du prix de leur cession…)
  • La fiscalité applicable.

Certes, cela met en exergue beaucoup de questions à anticiper et à régler en amont, mais une fois déterminée et la motivation des participants solidement définie, l’engouement autour de cette expérience artistique n’en sera que plus fort.

Ophélie Dantil, avocat spécialiste de la fiscalité du marché de l'art
Me Ophélie DANTIL Maître Ophélie Dantil sur Linkedin
Avocat associé, droit fiscal et droit du marché de l’art

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