[Conseils]

Par Me Ophélie Dantil, avocat

Inventorier ses oeuvres d’art, pour une protection optimale

Heureux celui qui achète une oeuvre d’art. Même s’il ne s’agit pas d’un Jeff Koons ou d’une oeuvre de Pierre Huygue, quel que soit son auteur ou sa valeur d’achat, aucune oeuvre d’artiste n’est à l’abri d’un vol ou d’une dégradation fatale.

Réaliser un inventaire détaillé de ses valeurs (tableaux, sculptures, objets précieux, bijoux…) reste donc une solution préventive indispensable puisqu’elle permet d’établir une liste qui servira à leur identification pour les services de police et qui simplifiera le chiffrage par les assurances.

Pour ce faire il convient de se constituer un dossier composé d’un descriptif photographique et rédactionnel le plus complet possible.

Même si ce travail peut paraître fastidieux, il garantit une protection indéniable.

1) Le descriptif photographique

Il s’agit des photographier les vues d’ensemble de l’œuvre, de prendre de près toutes les inscriptions, position d’un poinçon, d’une signature, d’éventuelles traces de réparations, taches ou autres marques d’usure.

Un seul objet doit apparaître sur chaque photo. L’objet doit prendre autant de place que possible sur le cliché.

Il faut éviter les lumières directes et/ou naturelles pouvant provoquer des éblouissements sur la photo et ainsi cacher certains détails. Mieux vaut privilégier une forte lumière ambiante fournie par des éclairages artificiels placés autour de l’objet. La lumière doit si possible être de couleur neutre.

Il faut placer une échelle de dimension ou un objet de taille connue à côté de l’objet (et non sur l’objet).

La photographie numérique doit être privilégiée, pour une exploitation plus rapide des éléments transmis.

2) Le descriptif textuel

Ce descriptif est particulièrement important pour des objets fabriqués en série (horlogerie, bronzes, meubles…) qui doivent absolument être individualisés afin de pouvoir être attribués avec certitude à leur propriétaire.

Ce descriptif devra comporter les indications suivantes :

  1. Désignation de l’objet : ex. tableau, sculpture, tapisserie, meuble, horloge, masque…
  2. Titre de l’œuvre ou sujet : L’objet a-t-il un titre connu qui l’identifie ? Quel est le sujet représenté ?
  3. Auteur / Artiste :
  4. Fabrique ou manufacture / éditeur-imprimeur / fondeur :
  5. Signature / Poinçon(s) / Estampille(s) / Numéro de série (nombre, description, emplacement) :
  6. Autres inscriptions (nature et emplacement) :
  7. Dimensions : Quelles sont les dimensions de l’objet, quel est son poids ? Préciser l’unité de mesure utilisée (ex. : centimètre) et la nature de la dimension donnée (ex: hauteur, largeur, profondeur)
  8. Matière(s) :  bronze, ivoire, argent, porcelaine
  9. Technique(s) utilisée(s) :  huile, aquarelle, marqueterie, moulage
  10. Cadre ou socle :
  11. Origine géographique :
  12. Style :
  13. Epoque :
  14. Remarques et signes particuliers, accidents, manques, défauts, restauration : Indiquer, le cas échéant, la présence de marques distinctives, de numéros, ou d’inscriptions sur l’objet (ex. : signature, dédicace, estampille, cachet, poinçon, filigrane). Est-ce que l’objet présente des caractéristiques permettant de l’identifier (ex. : restaurations, défauts de fabrication) ? A-t-il déjà fait l’objet d’expositions (ex. : tampons ou étiquettes sur le châssis ou la toile) ?
  15. Documents attestant de la provenance, de la transmission ou de la possession.

Il est conseillé de  numériser toute facture, bon de garantie ou tout autre document attestant sa propriété.

Ces informations  (photographies et descriptions) doivent être stockées de préférence sur un support informatique mobile, qui pourra être communiqué rapidement aux services d’enquête.

Nous conseillons de faire des copies et de les placer à différents endroits (dans le cloud, chez des proches, à la banque, chez votre avocat ou notaire…)

Bien entendu, cette liste doit être mise à jour à chaque nouvelle acquisition.

Me Ophélie Dantil, droit fiscal du marché de l'art
Me Ophélie DANTIL Maître Ophélie Dantil sur Linkedin
Avocat associé, droit fiscal et droit du marché de l’art

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2 réponses sur “Comment bien référencer une oeuvre d’art ?”

  1. Je suis particulier et j’ai acheté pour un prix très modique un tableau d’un maître du 18ème (signé mais à authentifier) sur un site de vente en ligne. Je voulais savoir si je mets ce tableau en vente, est-ce que la personne à qui je l’ai acheté pourrait me réclamer une partie du résultat de la vente en invoquant le fait qu’elle était dans l’ignorance de sa valeur réelle ?
    En attente d’une réponse,
    Cordialement
    Marc

    1. Bonjour Marc,
      Je ne suis pas spécialiste en droit des contrats, mais la personne qui vous a vendu l’oeuvre devra justifier que son consentement a été vicié lors de la vente faite à votre profit pour remettre le cas échéant en cause la première cession. Cela me paraît improbable.

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